La communauté de communes Entre bois et marais est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Calvados et la région Normandie.

Historique

La communauté de communes est créée par arrêté du . Le , Troarn rejoint la communauté urbaine Caen la Mer, Saint-Samson, Touffréville et Escoville la communauté de communes Normandie-Cabourg-Pays d'Auge, tandis que le reste rejoint la communauté de communes Val ès dunes.

Composition

Elle était composée neuf communes du canton de Troarn :

Compétences

  • Aménagement de l'espace
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
    • Schéma de secteur (à titre obligatoire)
  • Développement et aménagement économique
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
    • Tourisme (à titre obligatoire)
  • Développement et aménagement social et culturel
    • Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
    • Activités périscolaires (à titre facultatif)
    • Activités sportives (à titre facultatif)
    • Établissements scolaires (à titre optionnel)
    • Transport scolaire (à titre facultatif)
  • Énergie - Hydraulique (à titre facultatif)
  • Environnement
    • Assainissements collectif et non collectif (à titre facultatif)
    • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
    • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
  • Sanitaires et social - Action sociale (à titre optionnel)

Administration municipale

Articles connexes

  • Liste des intercommunalités du Calvados
  • Pays de Caen

Sources et références

  • Le splaf (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
  • La base aspic du Calvados

Liens externes

  • Site officiel
  • Portail du Calvados
  • Portail de Caen
  • Portail des intercommunalités de France

Le Bois des Communes SeineMaritime, La Normandie impressionnante

La communauté de communes

Les 49 communes Communauté des Communes Rurales de l’EntreDeuxMers

Communautés de communes le temps du regroupement Ici et là magazine

Statuts de la communauté des communes et intérêt communautaire